Les Parties contractantes sont priées de prendre note de la version révisée de la notification 2023/007 contenant une correction du tableau ci-dessous concernant Ardea alba alba.
Le Secrétariat de l'Accord sur la conservation des oiseaux d'eau migrateurs d'Afrique-Eurasie (PNUE/AEWA) souhaite attirer votre attention sur la notification du Dépositaire n° 07/2023 en date du 12 mai 2023 concernant deux corrections qui doivent être apportées à l'annexe 3 - Tableau 1 de l'Accord (version adoptée lors de la 8ème Session de la Réunion des Parties (MOP8), 26 - 30 septembre 2022, Budapest, Hongrie).
Le Secrétariat de l'AEWA a attiré l'attention du Dépositaire sur le fait que le Tableau 1 de l'Accord tel qu'amendé lors de la 8ème Session de la Réunion des Parties, tenue du 26 au 30 septembre 2022 à Budapest, Hongrie, contient des erreurs de listage pour deux espèces : Aythya marila marila (Fuligule milouinan) et Ardea alba alba (Grande Aigrette) et a demandé que les corrections proposées soient transmises aux Parties pour acceptation. Le Dépositaire, à la demande du Secrétariat de l'AEWA et avec l'approbation du Comité permanent de l'AEWA, a transmis les pages concernées avec les corrections suivantes par le biais de sa notification no. 7/2023 :
Populations |
A |
B |
C |
Aythya marila marila (Fuligule milouinan) |
|
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- Europe du Nord/ Europe occidentale |
|
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1 |
- Sibérie occidentale/mer Noire & mer Caspienne |
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(2c 2e) |
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[...] |
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Ardea alba alba (Grande Aigrette) |
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- O Europe, Europe centrale & SE Europe/Mer Noire & Méditerranée |
|
|
1 |
- Asie de l’Ouest/Asie du Sud-Ouest |
( |
|
|
Le Secrétariat souhaite inviter tous les points focaux nationaux à examiner attentivement la notification du Dépositaire no. 7/2023 et ses annexes et de fournir tout commentaire ou objection aux corrections proposées au Dépositaire dans les 90 jours à compter de la date de la notification du Dépositaire, c'est-à-dire au plus tard le 10 août 2023 :
Ministère des Affaires étrangères du Royaume des Pays-Bas
Département des affaires juridiques
Division des traités (DJZ/VE)
P.O.Box 20061, 2500 EB La Haye, Pays-Bas
Tél. +31 - 70 - 348 4889
Courriel : djz-ve@minbuza.nl
Sauf objection d'une Partie, le Dépositaire propose de corriger en conséquence les textes anglais et français ainsi que les textes arabe et russe.
La notification du Dépositaire n° 07/2023 du 12 mai 2023 peut être téléchargée sur https://repository.overheid.nl/frbr/vd/007342/1/pdf/007342_Notificaties_64.pdf
La version actuelle du texte de l'Accord AEWA 2023-2025 peut être téléchargée sur https://www.unep-aewa.org/sites/default/files/uploads/aewa_agreement_text_fr_2023_2025_mop8.pdf
Veuillez contacter le Secrétariat à aewa.secretariat@unep-aewa.org, si vous avez des questions ou souhaitez plus d'informations sur les corrections du texte de l'Accord et de ses annexes.
Dernière mise à jour le 22 Mai 2023