2023/007 : Corrections à l'annexe 3 Tableau 1 de l'Accord

Le Secrétariat de l'Accord sur la conservation des oiseaux d'eau migrateurs d'Afrique-Eurasie (PNUE/AEWA) souhaite attirer votre attention sur la notification du Dépositaire n° 07/2023 en date du 12 mai 2023 concernant deux corrections qui doivent être apportées à l'annexe 3 - Tableau 1 de l'Accord (version adoptée lors de la 8ème Session de la Réunion des Parties (MOP8), 26 - 30 septembre 2022, Budapest, Hongrie).

Le Secrétariat de l'AEWA a attiré l'attention du Dépositaire sur le fait que le Tableau 1 de l'Accord tel qu'amendé lors de la 8ème Session de la Réunion des Parties, tenue du 26 au 30 septembre 2022 à Budapest, Hongrie, contient des erreurs de listage pour deux espèces : Aythya marila marila (Fuligule milouinan) et Ardea alba alba (Grande Aigrette) et a demandé que les corrections proposées soient transmises aux Parties pour acceptation. Le Dépositaire, à la demande du Secrétariat de l'AEWA et avec l'approbation du Comité permanent de l'AEWA, a transmis les pages concernées avec les corrections suivantes par le biais de sa notification no. 7/2023 :

Populations

A

B

C

Aythya marila marila (Fuligule milouinan)

 

 

 

- Europe du Nord/ Europe occidentale

 

 

1

- Sibérie occidentale/mer Noire & mer Caspienne

(2c 2e)

(2c 2e)

 

[...]

 

 

 

Ardea alba alba (Grande Aigrette)

 

 

 

- O Europe, Europe centrale & SE Europe/Mer Noire & Méditerranée

 

 

1

- Asie de l’Ouest/Asie du Sud-Ouest

(3e 2c)

 

 

 

Le Secrétariat souhaite inviter tous les points focaux nationaux à examiner attentivement la notification du Dépositaire no. 7/2023 et ses annexes et de fournir tout commentaire ou objection aux corrections proposées au Dépositaire dans les 90 jours à compter de la date de la notification du Dépositaire, c'est-à-dire au plus tard le 10 août 2023 :

Ministère des Affaires étrangères du Royaume des Pays-Bas
Département des affaires juridiques
Division des traités (DJZ/VE)
P.O.Box 20061, 2500 EB La Haye, Pays-Bas
Tél. +31 - 70 - 348 4889
Courriel : djz-ve@minbuza.nl

Sauf objection d'une Partie, le Dépositaire propose de corriger en conséquence les textes anglais et français ainsi que les textes arabe et russe.

La notification du Dépositaire n° 07/2023 du 12 mai 2023 peut être téléchargée sur https://repository.overheid.nl/frbr/vd/007342/1/pdf/007342_Notificaties_64.pdf

La version actuelle du texte de l'Accord AEWA 2023-2025 peut être téléchargée sur https://www.unep-aewa.org/sites/default/files/uploads/aewa_agreement_text_fr_2023_2025_mop8.pdf

Veuillez contacter le Secrétariat à aewa.Secretariat@unep-aewa.org, si vous avez des questions ou souhaitez plus d'informations sur les corrections du texte de l'Accord et de ses annexes.

 

Dernière mise à jour le 16 Mai 2023

Type: 
Notification
Species: 
Ardea alba
Aythya marila
Species group: 
Birds